Présentation du FPIC

A l’occasion de la conférence sur les finances publiques, organisée par l’Association des maires d’Île-de-France (AMIF), le 4 avril dernier, la DGCL a présenté une brochure explicative sur le FPIC.

Pour mémoire, le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) consiste à prélever une partie des ressources de certaines intercommunalités et communes pour la reverser à des intercommunalités et communes moins favorisées.

Cette solidarité au sein du bloc communal se mettra en place progressivement : 150 millions d’euros en 2012, 360 millions d’euros en 2013, 570 en 2014, 780 en 2015 pour atteindre à partir de 2016 et chaque année, 2% des ressources fiscales communales et intercommunales, soit plus d’un milliard d’euros. Le FSRIF, fonds francilien, continuera de fonctionner et sera même renforcé : il passera de 190 millions d’euros en 2011 à 270 millions d’euros en 2015.

Le texte de loi adopté résulte d’un travail de fond mené tout au long de l’année 2011, au sein du Comité des finances locales (CFL) avec les grandes associations d’élus, puis au Parlement. Il comporte une « clause de revoyure » qui permettra, dès la première année, de faire l’évaluation et d’apporter les ajustements nécessaires.

Six grands principes régissent ce nouveau mécanisme de solidarité :

  • Les intercommunalités sont considérées comme l’échelon de référence. La mesure de la richesse se fait de façon consolidée à l’échelon intercommunal par le biais d’un potentiel financier agrégé (PFIA) en agrégeant richesse de l’EPCI et de ses communes membres. Cette approche permet de neutraliser les choix fiscaux des intercommunalités et ainsi de comparer des EPCI de catégories différentes. La comparaison pourra également se faire avec des communes isolées.
  • Le potentiel financier agrégé (PFIA) repose sur une assiette de ressources très large, tirant toutes les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle : seront prises en compte la quasitotalité des recettes fiscales autres que les taxes affectées ainsi que les dotations forfaitaires des communes. Afin de tenir compte du poids des charges des collectivités dont le niveau par habitant s’accroît en fonction de leur taille, les populations retenues pour le calcul des potentiels financiers agrégés sont pondérées par un coefficient logarithmique qui varie de 1 à 2 en fonction croissante de la taille de la collectivité.
  • Sont contributeurs au FPIC : les ensembles intercommunaux ou les communes isolées dont le potentiel financier agrégé par habitant est supérieur à 0,9 fois le potentiel financier agrégé par habitant moyen constaté au niveau national. La contribution d’un ensemble intercommunal ou d’une commune isolée est fonction de l’écart relatif de son PFIA par habitant au PFIA moyen par habitant et de sa population avec un effet progressif. Environ 45% des ensembles intercommunaux et des communes isolées sont contributeurs.
  • La somme des prélèvements pesant sur un ensemble intercommunal ou une commune isolée au titre du FPIC d’une année et du FSRIF de l’année précédente ne peut excéder 10% des ressources prises en compte pour le calcul du PFIA.
  • Sont bénéficiaires du FPIC : 60% des ensembles intercommunaux classés selon un indice synthétique, représentatif des ressources et des charges des collectivités, composé de critères simples et applicables à toutes les intercommunalités quelles que soient leur taille et leur situation (rurales ou urbaines). L’indice synthétique est composé à 60% du revenu par habitant, à 20% du potentiel financier agrégé et à 20% de l’effort fiscal. Sont également éligibles les communes isolées dont l’indice synthétique est supérieur à l’indice médian. Toutefois tout ensemble intercommunal ou commune isolée qui serait éligible selon ces critèresmais qui présenterait un effort fiscal inférieur à 0,5 sera exclu du bénéfice du FPIC. Ceci permet de prendre en compte les efforts que font les collectivités pour mobiliser leurs marges de manoeuvre fiscales.
  • Une fois définie la contribution ou l’attribution d’un ensemble intercommunal ou d’une commune isolée, elle sera répartie entre l’EPCI et ses communes membres selon des modalités définies par la loi, et modifiables par l’EPCI à l’unanimité ou à la majorité qualifiée.

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Les règles de vote des taux en 2012

Cette circulaire commente les règles applicables au vote des taux des impôts locaux par les communes, établissements publics de coopération intercommunale et les départements, et prend en compte les dernières dispositions législatives adoptées (les régions ne votent plus de taux d’imposition depuis 2011).
Elle actualise la circulaire n° COT/B/11/08004/C du 28 mars 2011 relative à la fixation des taux d’imposition des quatre taxes directes locales en 2011, en présentant une version consolidée des différentes dispositions législatives et réglementaires.

Prorogation de la date limite de vote des budgets et des taux locaux au 15 avril 2012
En 2012 comme en 2011, la date limite de vote des taux a été repoussée au 15 avril contre une date habituelle du 31 mars (1639 A du code général des impôts et de l’article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales).

La circulaire de vote des taux 2012 permet de faire le point sur plusieurs nouveautés :

  • Les nouvelles dispositions permettant de faciliter les regroupements intercommunaux (modification des règles de vote des taux additionnels en cas de création ex nihilo ou de fusion, mais aussi possibilité ouverte de maintenir les délibérations antérieures pendant 5 ans après la fusion),
  • La possibilité de maintenir les différences de mode de financement des OM pendant 5 ans après la fusion d’EPCI,
  • la TEOM incitative (le vote doit intervenir avant le 15 octobre),
  • Les règles d’établissement des taux de la première année des communes nouvelles, et la possibilité de mise en place d’une période d’harmonisation des taux.

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Pratique des finances territoriales

“Pratique des finances territoriales”, aux éditions WEKA. Pierre-Olivier Hofer a réalisé les fiches relatives à la répartition de la DGF et aux mécanismes de péréquation suite à la loi de finances.

[boite_info]Plus d’infos sur Weka Editions

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AdCF : note juridique sur les SDCI

L’AdCF a mis en ligne une note juridique sur les schémas départementaux de coopération intercommunale, actualisée de la loi visant à assouplir les règles de refonte de la carte intercommunale du 1er mars 2012.

Pour mémoire, la loi « Pelissard » renforce les pouvoirs de la CDCI dans les départements qui n’ont pas adopté leur schéma départemental de coopération intercommunale à la date du 31 décembre 2011. En substitut du report au 15 mars 2012 de la date butoir fixée pour l’élaboration des SDCI (initialement prévu par la proposition de loi), les parlementaires ont préféré renforcer les pouvoirs de la CDCI en prévoyant sa saisine sur chaque arrêté de périmètre pris par le préfet, même en l’absence de schéma arrêté. Cet ajustement permettra à la CDCI d’être systématiquement consultée.
La loi prévoit également que le SDCI sera révisé au cours de l’année qui suit les élections municipales (donc dès 2015) puis tous les 6 ans au moins. La CDCI aura également la faculté, à tout moment, de décider de la révision du schéma par une résolution adoptée à la majorité des deux tiers de sesmembres. Dans ce cas de figure, le préfet disposera d’un délai maximum d’un an pour présenter unschéma révisé à la CDCI.

Cette note de l’AdCF présente les nouvelles modalités d’achèvement de la carte intercommunale (et les règles applicables en fonction de la date d’arrêté du SDCI), le nouveau cadre juridique des fusions de communautés, le renforcement des compétences et moyens de l’intercommunalité (compétences, mutualisation, pouvoirs de police,…), et les dispositions introduites par la loi portant réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010.

[boite_telechargement]Accéder à la note de l’AdCF

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Réforme des valeurs locatives

Si la réforme des valeurs locatives – issue de la dernière loi de finances – était mise en œuvre demain, de nombreux locaux professionnels verraient leur taxe foncière copieusement augmenter, même si les hausses sont certes variables selon les secteurs et les départements.Une simulation, « comme pour de vrai », réalisée en 2011 par la Direction générale des finances publiques vient de le prouver…
En revanche, les loyers des industriels baisseraient ! Rappelons que la réforme est neutre, les collectivités n’engrangeant aucune recette supplémentaire. Mais elle impacterait également, à la hausse ou à la baisse, la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) collectée par les collectivités ou les EPCI à fiscalité propre. Elle pourrait donc faire grincer les dents de nombre de contribuables et collectivités…
Néanmoins, les parties prenantes (État, communes, organisations professionnelles…) sont d’accord sur la nécessité de faire cette réforme : les valeurs cadastrales sont aujourd’hui basées sur des références archi-caduques datant de 1970. L’urbanisme a eu le temps de redistribuer les cartes, et les inégalités du tarif au mètre carré sont donc légion.
Lire sur la suite sur La lettre du cadre
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Assouplissement du schéma départemental de coopération intercommunale

La loi “Pélissard” a été adopté le 20 février dernier, et devrait être promulguée prochainement. La proposition de loi déposée par le Président de l’Association des Maires de France (AMF) assouplit le calendrier initial de la réforme territoriale, en ce qui concerne les propositions de créations et de regroupements d’EPCI.

 

La réintroduction du rôle des CDCI en 2012

Le texte de loi ne permet pas le report de la date limite d’adoption des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) comme cela était initialement envisagé (un report au 15 mars). L’Assemblée Nationale a proposé de ne pas reporter la date limite fixée au 31 décembre 2011, mais de redonner des pouvoirs aux commissions départementales de coopération intercommunales (CDCI), en accord avec Jacques Pélissard. En effet, depuis le 1er janvier 2012, dans les départements où le schéma n’a pas été arrêté, le Préfet disposait de tous pouvoirs pour arrêter un SDCI, sans avis de la CDCI. Le premier article de la loi vient restaurer l’obligation de consultation de la CDCI sur tous projets de SDCI du Préfet, avec effet rétroactif au 1er janvier 2012. La CDCI pourra donc amender le projet du Préfet à la majorité des 2/3 en 2012, tout comme en 2011.

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Cycle Loi de finances pour 2012 : les bénéficiaires du FPIC

LA DETERMINATION DES BENEFICIAIRES (L.2336-5 CGCT)

La procédure d’éligibilité au reversement du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) s’apparente à celle en vigueur pour la DSU. L’ensemble des les communes isolées et des groupes territoriaux (communes membre d’un EPCI et leur EPCI) seront classés en fonction d’un indice synthétique. Les 60% premiers seront éligibles au reversement du FPIC, sous réserve que leur effort fiscal soit supérieur à 0,5.

L’indice synthétique de ressources et de charges du FPIC est calculé pour chaque groupe territorial et chaque commune isolée et est égal à la somme du :

  1. Rapport entre le potentiel financier agrégé moyen par habitant et le potentiel financier agrégé par habitant du groupe territorial pondéré par un coefficient de 20%,
  2. Rapport entre le revenu moyen national par habitant et le revenu moyen par habitant du groupe territorial, pondéré par un coefficient de 60%,
  3. Rapport entre l’effort fiscal de l’ensemble et l’effort fiscal moyen des groupes territoriaux, pondéré par un coefficient de 20%.

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Nouveau taux de FCTVA

Lors de l’examen du projet de loi de finances rectificatives pour 2012, comme il l’avait annoncé devant les membres du Comité des finances locales, Gilles Carrez, rapporteur général, a déposé et fait adopter un amendement visant à corriger le taux de remboursement du Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA). L’amendement vise à répercuter la modification du taux normal de TVA sur le taux de remboursement forfaitaire du FCTVA, comme cela avait été fait lors des précédentes évolutions de taux en 1995 et en 2000.
Si cette mesure est confirmée lors de l’examen en séance, le taux de compensation forfaitaire sera fixé, à compter du 1er octobre 2012, à 15,758% pour les dépenses éligibles réalisées en 2012 et à 16,586% pour les dépenses éligibles réalisées à compter de 2013.
Lors de la discussion sur cet amendement, Gilles Carrez n’a pas caché que le Gouvernement est tout à fait opposé à cet amendement «pour deux raisons». Premièrement, le gouvernement fait valoir que «les dépenses d’investissement des collectivités locales sont assujetties non seulement au taux normal de TVA, mais aussi au taux réduit». À cet argument, le rapporteur général répond que «tel est le cas depuis vingt ans: le FCTVA a été conçu à partir du taux normal alors même qu’à l’époque, quelques-uns des investissements des collectivités étaient déjà assujettis au taux réduit».

Lire la suite sur le site de Maire-info.com

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DGF 2012 : les choix de répartition du CFL

Lors de sa réunion du 7 février dernier, le Comité des Finances Locales (CFL) a fixé les indexations des différentes composantes de la DGF. Depuis 2012, compte tenu des contraintes pesant sur l’enveloppe globale des concours de l’Etat aux collectivités, le CFL se retrouve à répartir les diminutions de dotations, afin de financer la péréquation (DSU, DSR, DNP).

Le CFL a choisi de ne pas abonder les dotations de péréquation au-delà de la progression prévue par la loi, à 60 millions € pour la DSU (+4,6%), à 39 millions d’euros pour la DSR (+ 4,6 %) et à 10 millions d’euros pour la DNP.

Compte tenu de cette hausse des dotations de péréquation et de l’évolution “naturelle” des dotations de bases (du fait de la croissance de la population nationale principalement, mais aussi pour les EPCI du fait des fusions, créations et des changements de périmètre (nouvelles communes membres), le besoin de financement de la DGF s’est élevé à 174 millions €. Il sera intégralement couvert par la réduction de la dotation de compensation (compensation part salaires) et du complément de garantie de la dotation forfaitaire des communes, puisque l’enveloppe nationale doit être stable.

Les membres du CFL ont opté pour une diminution identique en volume (- 87,5 millions d’euros) de l’enveloppe consacrée à la compensation part salaires (- 1,45 %) et le complément de garantie de la dotation forfaitaire des communes (- 1,75 %).

Ainsi, pour la part de la dotation forfaitaire correspondant au complément de garantie, 3 871 communes seront écrêtées et 2 026 communes verront cette composante reculer jusqu’à – 6 % en 2012.

Article en rapports : Loi de finances pour 2012 : Le nouveau rôle du CFL

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Cycle Loi de finances pour 2012 : les contributeurs au FPIC

LA DETERMINATION DES CONTRIBUTEURS

Défini à l’article 144 de la loi de finances pour 2012, et codifié à l’article L.2336-3 du CGCT, le Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) est alimenté par un prélèvement sur les EPCI et les communes isolées qui répondent aux conditions suivantes :

  • Pour les EPCI : un potentiel financier agrégé par habitant supérieur à 90% du potentiel financier agrégé moyen par habitant,
  • Pour les communes isolées : un potentiel financier par habitant supérieur à 90% du potentiel financier agrégé moyen par habitant.

Le prélèvement ne sera pas applicable :

  • aux 150 communes de plus de 10.000 habitants éligibles à la DSU cible et membres d’un EPCI,
  • au premier tiers des 50 communes de moins de 10.000 habitants éligibles à la DSU et membre d’un EPCI.

Ce prélèvement sera minoré de 50% :

  • pour les communes éligibles à la DSU des plus de 10.000 habitants et des moins de 10.000 habitants et membres d’un EPCI.

Ces « annulations » et réductions de prélèvement ne donnent pas pour autant lieu à recalcul du montant total à prélever au niveau du groupe territorial. Les prélèvements qui n’ont pu être réalisés sur les communes membres d’un EPCI seront à acquitter par le groupe territorial. Dès lors, c’est la solidarité du groupe territorial, et donc de toutes les communes, qui interviendra pour financer tout ou partie du prélèvement des communes éligibles à la DSU.

LE MONTANT DU PRELEVEMENT ET SA REPARTITION

Le prélèvement qui s’applique sur les EPCI et communes isolées contributeurs sera égal au produit :

  • De l’écart entre leur potentiel financier agrégé par habitant et 90% du potentiel financier agrégé moyen par habitant,
  • De la population de l’EPCI ou de la commune isolée,
  • De la valeur de point applicable. Cette dernière sera égale au rapport entre le montant national à prélever et la sommes des écarts multiplié par les populations des groupes territoriaux et communes isolées.

Pour chaque contributeur, le montant du prélèvement ne pourra excéder 10% des ressources utilisées pour calculer le potentiel financier agrégé.

Dans le cas des EPCI, le montant de la contribution est calculé au niveau du groupe territorial, puis est réparti au sein du groupe territorial entre l’EPCI et ses communes membres. Cette répartition pourra s’effectuer selon 3 méthodes :

1. Répartition « par défaut » : le prélèvement sera réparti entre les communes membres et leur EPCI au prorata de la contribution de chacun au potentiel fiscal agrégé majoré des attributions de compensations reçues ou versées par l’EPCI. Ce prélèvement est en outre minoré des prélèvements subis par les communes au titre du FSRIF.

Le Conseil Communautaire a la possibilité de changer la répartition des prélèvements dans deux cas :

2. Répartition « encadrée » sur délibération à la majorité renforcée : Par délibération du Conseil Communautaire prise avant le 30 juin de l’année de la répartition, adoptée à la majorité des 2/3 du conseil communautaire, l’EPCI pourra alors passer à une répartition en 2 temps :

  • Une répartition entre l’EPCI et les communes membres en fonction du CIF, qui permettra de calculer la quote-part à financer par l’EPCI,
  • Une ventilation du solde à répartir entre les communes membres au prorata de leur contribution au potentiel fiscal agrégé.

3. Répartition libre sur délibération à l’unanimité : Par délibération du Conseil Communautaire avant le 30 juin adoptée à l’unanimité, le Conseil Communautaire pourra fixer librement les critères de répartition.

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